Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMANAC NISSART
FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE

Numéro de dépôt :
3308687
Date de dépôt :
16/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/08/2014
ARMANAC NISSART de FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE

Présentation de la marque ARMANAC NISSART

Déposée le 16 août 2004 par FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ARMANAC NISSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE domicilié(e) Résidence Achille, 4 rue Laurent Giaume,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc GIAUME FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE domicilié(e) Résidence Achille, 4 rue Laurent Giaume,06300 NICE - 06300 - France.

La marque ARMANAC NISSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMANAC NISSART est expirée depuis le 16 août 2014.

FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : 150ième ANNIVERSAIRE DU RATTACHEMENT DU COMTÉ DE NICE 1860-2010 , ROUTE ROYALE NICE TURIN , LA RATAPIGNATA , 150ième ANNIVERSAIRE DE L'ANNEXION DU COMTÉ DE NICE 1860-2010


FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE - Résidence Achille, 4 rue Laurent Giaume,06300 NICE - 06300 - France


Jean-Marc GIAUME FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DU COMTÉ DE NICE - Résidence Achille, 4 rue Laurent Giaume,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, carton ; boites en carton ou en papier ; affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Publicité ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs, publications de livres, prêt de livres ; productions de films sur bande vidéo. Montage de bandes vidéos ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.